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Marques déposées par Société Civile Agricole du CHATEAU GRAND MOUEYS CAPIAN
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CHATEAU GRAND MOUEYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND MOUEYS
Société Civile Agricole du CHATEAU GRAND MOUEYS CAPIAN

Numéro de dépôt :
1272784
Date de dépôt :
14/05/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/1994

Présentation de la marque CHATEAU GRAND MOUEYS

Déposée le 14 mai 1984 par Société Civile Agricole du CHATEAU GRAND MOUEYS CAPIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND MOUEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole du CHATEAU GRAND MOUEYS CAPIAN domicilié(e) 33550 LANGOIRAN - France.

La marque CHATEAU GRAND MOUEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND MOUEYS est expirée depuis le 14 mai 1994.

Société Civile Agricole du CHATEAU GRAND MOUEYS CAPIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PIRAS


Société Civile Agricole du CHATEAU GRAND MOUEYS CAPIAN - 33550 LANGOIRAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée chateau du GRAND MOUEYS. Fruits et légumes : frais et conservés, séchés ou cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.